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Conditions générales de vente

1. Le catalogue
Photographies non contractuelles. i.T.C. ne pourra être tenu responsable des différences de nuances dans les couleurs ou dans les tailles des pièces en vente dans ce catalogue. i.T.C. se réserve le droit de modifier les tarifs indiqués sans préavis.

Les tarifs appliqués sont les tarifs en vigueur au moment de l'envoi de la commande.


2. La commande

Pour passer commande, vous devez OBLIGATOIREMENT avoir un numéro SIRET valide, à votre nom et renseigné dans votre fiche client.
Par internet www.itcpiercing.com
Par fax 03 83 56 36 37 et courrier. (SIGNATURE ET CACHET OBLIGATOIRES) / Par téléphone 03 83 56 36 36
NB: A réception de votre commande, notre service Commercial vous contactera, sous 24 heures (hors week-end) pour convenir des modes de règlement/expédition.


3. Le transport
1ere livraison en pré-paiement (carte bancaire, chèque, virement ou mandat cash).
Franco de port à partir de 150 Euros HT de commande, HORS SURCHARGE, en France métropolitaine, Belgique et au Luxembourg.
Pour toute commande inférieure à 70 euros HT, des frais administratifs de 10 euros HT seront appliqués.

Tarifs Transport (Colis de 0 à 5 kg pour une livraison en France Metropolitaine)
    EXPRESS par UPS (livraison sous 24h après départ de nos entrepôts) : 14,00 Euros HT
    Standard par GLS (livraison sous 48h après départ de nos entrepôts) : 11,00 Euros HT

SURCHARGE: Facturation de 3 Euros HT par tranche de 5 kg supplémentaires.

4. Les conditions de règlement
Modes de règlements acceptés : chèque, carte bancaire, virement, mandat cash.
Tous les prix s’entendent HT (TVA à 20 %), tarif au départ de nos entrepôts.


Transfert de propriété :
Le vendeur (i.T.C.) conserve l’entière propriété des marchandises jusqu’à complet paiement du prix en principal et accessoires. Le client en assume néanmoins les risques de détérioration et la responsabilité des dommages qu’elles pourraient occasionner. En cas de saisie opérée par un tiers sur les marchandises, le client est tenu d’en informer immédiatement sous 48 heures.

Transfert des risques :
Nonobstant la clause de réserve de propriété et le mode d’expédition, les marchandises voyagent aux risques et périls du client. La responsabilité d’i.T.C. ne saurait être mise en cause pour pertes ou avaries survenue en cours de transport. Il appartient au client d’exercer les recours éventuels contre le transporteur, conformément aux dispositions des articles 105 et suivants du Code de commerce.

Défaut de paiement :
Il est expressément convenu que le défaut de paiement à son échéance d’une seule facture entraînera de plein droit l’exigibilité immédiate de toutes les factures échues ou non, ainsi que l’application des intérêts de retard calculés sur l’intégralité des sommes restant dues à un taux égal à 1,5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur à la date de facturation.

Différent :
A défaut d’accord amiable, le différent sera soumis au Tribunal de Nancy, seul compétent.


5. Le retour de marchandises
Les retours ne sont acceptés que pour des marchandises receptionnées déteriorées (sauf détériorations dues au transport cf paragraphe 4) ou non conforme aux marchandises commandées.
Seules les commandes passées par internet, fax, ou courrier constituent une trace pouvant faire valoir la non conformité.
L’expédition des marchandises en retour doit se faire en envoi recommandé dans un délai de 8 jours.

 

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