1. Le catalogue
Photographies non contractuelles. i.T.C. ne pourra être tenu responsable des différences de nuances dans les couleurs ou dans les tailles des pièces en vente dans ce catalogue. i.T.C. se réserve le droit de modifier les tarifs indiqués sans préavis.
2. La commande
Par internet www.itcpiercing.com (certains articles sont réservés à la vente aux professionnels (SIRET))
Par fax 03 83 56 36 37 et courrier. (SIGNATURE ET CACHET OBLIGATOIRES) / Par téléphone 03 83 56 36 36
3. Le transport
1ere livraison en pré-paiement (carte banquaire ou chèque).
Franco de port France à partir de 300 Euros HT de commande.
Pour toute commande inférieure à 70 euros HT, des frais administratifs de 10 euros HT seront appliqués.
Transport France : Tarif : 9,50 Euros HT de frais de por t, puis 5 Euros HT par tranche de 5 kg supplémentaires.
4. Les conditions de règlement
Modes de règlements acceptés : chèque, car te bancaire, contre-remboursement (retour de chèque si SIRET).
Le Contre-Remboursement (CR) est facturé 6 Euros
Tous les prix s’entendent HT (TVA à 19,6 %), tarif au départ de nos entrepôts.
Transfert de propriété :
Le vendeur (i.T.C.) conserve l’entière propriété des marchandises jusqu’à complet paiement du prix en principal et accessoires. Le client en assume néanmoins les risques de détérioration et la responsabilité des dommages qu’elles pourraient occasionner. En cas de saisie opérée par un tiers sur les marchandises, le client est tenu d’en informer immédiatement sous 48 heures.
Transfert des risques :
Nonobstant la clause de réserve de propriété et le mode d’expédition, les marchandises voyagent aux risques et périls du client. La responsabilité d’i.T.C. ne saurait être mise en cause pour pertes ou avaries survenue en cours de transport. Il appar tient au client d’exercer les recours éventuels contre le transpor teur, conformément aux dispositions des ar ticles 105 et suivants du Code de commerce.
Défaut de paiement :
Il est expressément convenu que le défaut de paiement à son échéance d’une seule facture entraînera de plein droit l’exigibilité immédiate de toutes les factures échues ou non, ainsi que l’application des intérêts de retard calculés sur l’intégralité des sommes restant dues à un taux égal à 1,5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur à la date de facturation.
Différent :
A défaut d’accord amiable, le différent sera soumis au Tribunal de Nancy, seul compétent.
5. Le retour de marchandises
Les retours ne sont acceptés que pour des marchandises receptionnées déteriorées (sauf détériorations dues au transport cf paragraphe 4) ou non conforme aux marchandises commandées.
Seules les commandes passées par internet, fax, ou courrier constituent une trace pouvant faire valoir la non conformité.
L’expédition des marchandises en retour doit se faire en envoi recommandé dans un délai de 8 jours.
